MOCI Avril 2022 - n°2093 - Magazine - Page 28
Les sésames douaniers à l’export
Première partie
Le contexte douanier
e
du XXI siècle
L
e terrorisme, la prolifération d’armes
de destruction massive et de matières
connexes, le trafic d’armes légères et d’explosifs, ou encore le détournement illicite de
produits à double usage civil et militaire posent
une sérieuse menace pour la sécurité et la sûreté des personnes mais aussi pour le développement économique, la stabilité politique et
la cohésion sociale des pays partout dans le
monde. Les administrations douanières jouent
un rôle primordial aux points de franchissement
des frontières internationales. La douane gère
les flux transfrontaliers des marchandises, des
personnes et des moyens de transport afin
de s’assurer qu’ils demeurent conformes aux
lois. Le niveau élevé de la menace auquel sont
confrontés les pays avec la montée du terrorisme a amené un nombre croissant d’administrations douanières à incorporer la sécurité
dans leurs compétences fondamentales.
historique : 11/09/2001 et émergence des urgences
1.1 L’sécurité
et sûreté
Les initiatives américaines
11 septembre 2001, New York.
L’attaque contre les Twins Towers de New York,
aux États-Unis, a été le début d’une nouvelle
ère du point de vue des attentats terroristes
dans le monde. Près de 3 000 personnes ont
péri dans l’attentat à la suite duquel les civils
ont été pris pour cibles dans de nombreux
pays. Dès novembre 2001, était lancé le programme volontaire C-TPAT.
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LE MOCI N° 2093 - avril 2022
QU’EST-CE QUE LE C-TPAT ?
Le Customs-Trade Partnership Against Terrorism (C-TPAT) est une certification, par laquelle
tous les participants de la chaîne d’approvisionnement coopèrent avec la douane américaine à l’élaboration des méthodes sécuritaires pour chacune des phases de leurs
opérations. Le programme répond aux préoccupations de sécurité contre les menaces
terroristes à l’importation des marchandises
aux États-Unis.
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